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Marques déposées par Marine THOMAS
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Les Capri'ces des Cévennes
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Capri'ces des Cévennes
Marine THOMAS

Numéro de dépôt :
4496002
Date de dépôt :
30/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/10/2028
Les Capri\'ces des Cévennes de Marine THOMAS

Présentation de la marque Les Capri'ces des Cévennes

Déposée par voie électronique le 30 octobre 2018 par Marine THOMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Capri'ces des Cévennes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-47 du 23 novembre 2018.

Le déposant est Marine THOMAS domicilié(e) Mas du Fesc - 30940 - SAINT ANDRE DE VALBORGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Marine THOMAS domicilié(e) Mas du Fesc - 30940 - SAINT ANDRE DE VALBORGNE - France.

La marque Les Capri'ces des Cévennes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4496002.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Capri'ces des Cévennes arrivera à expiration en date du 30 octobre 2028.

Marine THOMAS a également déposé les autres marques suivantes : La Pastorale


Marine THOMAS - Mas du Fesc - 30940 - SAINT ANDRE DE VALBORGNE - France


Madame Marine THOMAS - Mas du Fesc - 30940 - SAINT ANDRE DE VALBORGNE - France


Publication - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-47

Enregistrement avec modification - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08

Inscription le 9 avril 2019 - Retrait partiel n°753756 - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-04-09

Glaces alimentaires, à l'exception des glaces alimentaires au fromage ; sucreries.